Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mas Cabanel
M. BONNAFOUX Benjamin

Numéro de dépôt :
4219225
Date de dépôt :
20/10/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/10/2025
Mas Cabanel de BONNAFOUX Benjamin

Présentation de la marque Mas Cabanel

Déposée le 20 octobre 2015 par monsieur BONNAFOUX Benjamin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Mas Cabanel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-46 du 13 novembre 2015.

Le déposant est monsieur BONNAFOUX Benjamin domicilié(e) 370 Montée de Pissevin - 30360 - ST MAURICE DE CAZEVIEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BONNAFOUX Benjamin domicilié(e) 370 Montée de Pissevin - 30360 - ST MAURICE DE CAZEVIEILLE - France.

La marque Mas Cabanel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4219225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mas Cabanel arrivera à expiration en date du 20 octobre 2025.

BONNAFOUX Benjamin a également déposé les autres marques suivantes : Leyrole


M. BONNAFOUX Benjamin - 370 Montée de Pissevin - 30360 - ST MAURICE DE CAZEVIEILLE - France


M. BONNAFOUX Benjamin - 370 Montée de Pissevin - 30360 - ST MAURICE DE CAZEVIEILLE - France


Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Inscription le 1 février 2019 - Transmission totale de propriété n°747605 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-02-01

Vinaigre ; sauces (condiments) ;

Boissons à base de fruits ; jus de fruits ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins ; vins d'appellation d'origine protégée.